Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DE FRANCE
DE SAINT-HUBERT Parfumeur à Paris

Numéro de dépôt :
1118394
Date de dépôt :
04/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOTRE DAME DE FRANCE

Déposée le 4 janvier 1980 par DE SAINT-HUBERT Parfumeur à Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOTRE DAME DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE SAINT-HUBERT Parfumeur à Paris, domicilié(e) société anonyme, 72, avenue Foch, 92250 LA GARENNE-COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.

La marque NOTRE DAME DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOTRE DAME DE FRANCE est expirée depuis le 4 janvier 1990.

DE SAINT-HUBERT Parfumeur à Paris a également déposé les autres marques suivantes : JUNIOR , TABAC DES ILES


DE SAINT-HUBERT Parfumeur à Paris - société anonyme, 72, avenue Foch, 92250 LA GARENNE-COLOMBES. - France


CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

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